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 La Convention!

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beebert

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Date d'inscription : 27/06/2015

MessageSujet: La Convention!   Jeu 17 Nov - 21:37

@Echuu a écrit:
CONVENTION GÉNÉRALE
DE
L'UNION DES PANDAS MAFIEUX


Article 1er
Tous les membres de l'Alliance sont soumis à la présente convention, de la même manière, et sans exception.


Titre I : Du Conseil Directionnel

Article 2e
La plus haute instance de l'alliance est le Conseil Directionnel, composé de 6 membres.
Ceux-ci sont nommés jusqu'à démission, ou renvoi pour manquement aux fonctions ou transgression des règles.

Article 3e
Le Conseil Directionnel nomme, sur candidature ou sur proposition, aux fonctions importantes de l'Alliance.
Chaque personne nommée à une fonction importante est en droit de refuser ce poste, ce qui entraîne une nouvelle délibération dans le choix du Conseil.
Les fonctions importantes sont déterminées par les membres du Conseil Directionnel.

Article 3-1
Le Conseil Directionnel promeut les membres aux grades énoncés dans le rapport de la séance troisième du Conseil, de manière arbitraire.
Il est en droit de décider d'une destitution pour sanction.

Article 4e
Le Conseil Directionnel décide de l'orientation diplomatique de l'Alliance.
Un pacte de paix doit être signé à la majorité absolue.
Une déclaration de guerre doit recevoir l'approbation de tous les membres du Conseil Directionnel

Article 5e
Le Conseil Directionnel peut servir d'instance d'appel pour toute personne condamnée pour infraction au règlement, si soutenu par trois membres de l'alliance, hors Conseil.
Par ailleurs, le Conseil Directionnel est libre de juger en première instance l'affaire qu'il souhaite, et tous les cas de trahison, ou de manquement grave.

Article 6e
Le Conseil Directionnel ne peut pas être dissout.


Titre II : Des rapports entres membres


Article 7e
Aucun membre n'est autorisé à mener une attaque contre un autre membre de l'Alliance, s'il n'a pas l'accord de ce dernier.

Article 8e

Toute attaque envers un membre de l'Alliance, ou d'une Alliance faisant partie d'un pacte de non-agression, est considérée comme un manquement grave.
Une activité d'espionnage n'est pas considérée comme une attaque, mais du harcèlement sans justification peut être sanctionné.

Article 9e
Chaque membre est responsable de ses actes, et doit en assumer les conséquences.

Article 10e
Le commerce entre membre de l'Alliance se gère de manière autonome, dans la limite du raisonnable.


Titre III : Des rapports extérieurs

Article 11e

Tous les membres de l'Alliance doivent se conformer aux termes des pactes de paix entre différentes  Alliances.

Article 12e
Tout accord diplomatique avec d'autres Alliances se fait sous réserve de réciprocité, et est pris par le Conseil Directionnel sur avis du Diplomate de l'Alliance.

Article 13e
Toute déclaration de guerre passée par le Conseil Directionnel doit se faire sur avis du Chargé des Armées.


Titre IV : De la révision


Article 14e
Toute révision de la présente convention se fait à l'unanimité par le Conseil Directionnel.


Titre V : Du recrutement des membres

Article 15e
Les candidatures sont validées à la majorité absolue.

Article 16e
Tout membre de l'alliance est libre de participer aux délibérations sur les candidatures.
La procédure de délibération dure vingt quatre heures, et est suivie de quarante huit heures de vote.

Article 16-1
La validation de la candidature se fait à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.
Quatre cinquièmes des membres de l'Alliance sont requis pour clôturer le vote. Si dans le délais des quarante huit heures de vote, ce palier n'est pas atteint, le vote continue.
Dans la mesure où, en vingt quatre heures de vote, quatre cinquièmes des membres de l'Alliance ont voté, et qu'une majorité des trois quarts en ressort, le vote est alors clos prématurément.

Article 17e
La limite de membres de l'alliance est fixée à 20, en plus du conseil directionnel.

Article 18e
Les membres recrutés doivent être classés dans les 350 premiers au moment de leur candidature.


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